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Marques déposées par COGESPA
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JEAN'S 9,90 MARTINIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN'S 9,90 MARTINIQUE
COGESPA

Numéro de dépôt :
4496338
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
JEAN\'S 9,90 MARTINIQUE de COGESPA

Présentation de la marque JEAN'S 9,90 MARTINIQUE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par COGESPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN'S 9,90 MARTINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est COGESPA domicilié(e) route de la pointe des sables - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGESPA, Monsieur Bernard de GENTILE domicilié(e) route de la pointe des sables - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque JEAN'S 9,90 MARTINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN'S 9,90 MARTINIQUE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.

COGESPA a également déposé les autres marques suivantes : JEAN'S 9, 90 GUADELOUPE , JEAN'S 9,90 GUYANE , AGRIMARCHE ALIMENTATION ANIMALE JARDIN PRODUITS AGRICOLES


COGESPA - route de la pointe des sables - 97200 - FORT DE FRANCE - France


COGESPA, Monsieur Bernard de GENTILE - route de la pointe des sables - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; attaches pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.